Mentions légales

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.

 

Editeur

Association CEH CLUB DES ENTREPRISES DU HAILLAN (SIRET  50181194700016) domicilié au 296 AVENUE PASTEUR 33185 LE HAILLAN.

 

Publication

Créateur du site web : L'Atelier du Commerce.

Directeur de publication : Aurélia Desvallées.

 

Hébergeur

WIX (http://www.wix.com)

PO box 40190 San Francisco, CA United States - 1-800-600-0949 - billing@wix.com.

 

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

 

Ce site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l'association. Tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site.

Le CEH est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du CEH. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

Informatique et liberté

 

Le site n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles. De la même façon, aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. En tout état de cause le CEH ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site (formulaire de contact). L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à au CEH via e-mail à contact[@]lehaillan.com.​

​

Liens hypertexte et cookies

 

Le site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation du CEH. Cependant, le CEH n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Le CEH utilise les cookies uniquement pour mesurer l’audience Google analytics. Si vous ne souhaitez pas accepter les cookies, vous pouvez modifier les paramètres de votre navigateur ou supprimer les cookies déjà enregistrés. Pour savoir comment refuser, supprimer ces "Cookies" ou être prévenu de leur réception par un message, veuillez consulter la rubrique d'aide de votre navigateur internet.

 

Droit applicable et attribution de juridiction

 

Tout litige né ou à naître se rapportant aux présentes infos légales, sera portés devant le tribunal administratif de Bordeaux sera régi et analysé selon la législation française indépendamment des règles de conflit de lois.